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Marques déposées par madame AGATHE DEBRIE EPOUSE BERNARD
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COPIAA CONCEPTS ET PRODUITS POUR L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COPIAA CONCEPTS ET PRODUITS POUR L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE
MADAME AGATHE DEBRIE EPOUSE BERNARD

Numéro de dépôt :
3437917
Date de dépôt :
09/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
09/06/2016
COPIAA CONCEPTS ET PRODUITS POUR L\'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE de AGATHE DEBRIE EPOUSE BERNARD

Présentation de la marque COPIAA CONCEPTS ET PRODUITS POUR L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE

Déposée le 9 juin 2006 par madame AGATHE DEBRIE EPOUSE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « COPIAA CONCEPTS ET PRODUITS POUR L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE »

Le déposant est madame AGATHE DEBRIE EPOUSE BERNARD domicilié(e) 2 RUE DES BOUCHERS,59400 CAMBRAI - 59400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COPIAA SA MME AGATHE DEBRIE EPOUSE BERNARD domicilié(e) PARC HORIZON 2000, RUE DE L'EUROPE, BP 46,62117 BREBIERES - 62117 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPIAA CONCEPTS ET PRODUITS POUR L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE est expirée depuis le 9 juin 2016.

AGATHE DEBRIE EPOUSE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : LES LATINES , TECHNOFONTE


MADAME AGATHE DEBRIE EPOUSE BERNARD - 2 RUE DES BOUCHERS,59400 CAMBRAI - 59400 - France


COPIAA SA MME AGATHE DEBRIE EPOUSE BERNARD - PARC HORIZON 2000, RUE DE L'EUROPE, BP 46,62117 BREBIERES - 62117 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Inscription le 22 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633592 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-22

Matières premières agricoles transformées sous forme concentré ou poudre déshydratée, ou sous forme de préparations alimentaires, additifs alimentaires, colorants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.